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Code SH 87081090 - Pare-chocs pour véhicules speciaux
Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 87081010)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pare-chocs avant pour véhicules de transport de marchandises de 3,5 tonnes (environ 50 kg, 150 cm x 100 cm x 50 cm)
- Pare-chocs arrière pour voitures de tourisme berline 5 portes (environ 20 kg, 120 cm x 80 cm x 30 cm)
- Kit de réparation de pare-chocs pour vehicules à usages spéciaux (ambulances, autopompiers, etc.) (environ 10 pièces, poids total : 5 kg)
- Pare-chocs before pour tracteurs agricoles (environ 100 kg, 200 cm x 80 cm x 50 cm)
- Supports de pare-chocs pour véhicules pour le transport de 15 personnes (environ 5 pièces, 2 kg, 50 cm x 20 cm x 10 cm)
- Pare-chocs arrière pour voitures de tourisme berline 5 portes (environ 20 kg, 120 cm x 80 cm x 30 cm)
- Kit de réparation de pare-chocs pour vehicules à usages spéciaux (ambulances, autopompiers, etc.) (environ 10 pièces, poids total : 5 kg)
- Pare-chocs before pour tracteurs agricoles (environ 100 kg, 200 cm x 80 cm x 50 cm)
- Supports de pare-chocs pour véhicules pour le transport de 15 personnes (environ 5 pièces, 2 kg, 50 cm x 20 cm x 10 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
870810
Pare-chocs et leurs parties
87081010
Destinés à l'industrie du montage:des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
87081090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870810
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87081090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24