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Code SH 87083010 - Freins automobiles et pièces
Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage: pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Frein à disque pour motoculteur du n° 870110, diamètre 280 mm, 15 kg
- Servo-frein pour voiture de tourisme du n° 8703, avec réservoir hydraulique, 5 kg
- Kit de freinage pour véhicule à moteur diesel du n° 8704, cylindrée 2200 cm³, 8 kg
- Disque de frein pour véhicule spécial du n° 8705, 400 mm de diamètre, 12 kg
- Étrier de frein pour véhicule à moteur à explosion du n° 8703, 1,5 kg
- Servo-frein pour voiture de tourisme du n° 8703, avec réservoir hydraulique, 5 kg
- Kit de freinage pour véhicule à moteur diesel du n° 8704, cylindrée 2200 cm³, 8 kg
- Disque de frein pour véhicule spécial du n° 8705, 400 mm de diamètre, 12 kg
- Étrier de frein pour véhicule à moteur à explosion du n° 8703, 1,5 kg
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
870830
Freins et servo-freins; leurs parties
87083010
Destinées à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870830
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87083010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87083010
2006:
87083110
➜
2007:
87083010
2006:
87083910
➜
2007:
87083010