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Code SH 87084020 - Boîtes vitesses montages véhicules
Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Boîte de vitesse pour motoculteur (870110) pour la moisson (150 kg, 50 x 50 x 60 cm)
- Boîte de vitesse pour voiture de tourisme (8703) à moteur diesel (2300 cm³, 120 kg, 80 x 60 x 40 cm)
- Ensemble de transmission pour véhicule de transport de marchandises (8704) à moteur semi-diesel (2200 cm³, 180 kg, 100 x 80 x 50 cm)
- Boîte de vitesse pour voiture de tourisme (8703) à moteur à explosion (2600 cm³, 100 kg, 90 x 70 x 40 cm)
- Boîte de vitesse pour véhicule à usage spécial (8705) pour la construction (280 kg, 120 x 100 x 60 cm)
- Boîte de vitesse pour voiture de tourisme (8703) à moteur diesel (2300 cm³, 120 kg, 80 x 60 x 40 cm)
- Ensemble de transmission pour véhicule de transport de marchandises (8704) à moteur semi-diesel (2200 cm³, 180 kg, 100 x 80 x 50 cm)
- Boîte de vitesse pour voiture de tourisme (8703) à moteur à explosion (2600 cm³, 100 kg, 90 x 70 x 40 cm)
- Boîte de vitesse pour véhicule à usage spécial (8705) pour la construction (280 kg, 120 x 100 x 60 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705
870840
Boîtes de vitesses et leurs parties
87084020
Destinées à l'industrie du montage:des motoculteurs du no 870110,des véhicules automobiles du no 8703,des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2800 cm³,des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870840
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87084020
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2023-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2583/22
2023-07-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 1190/23
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2023-07-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 1190/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87084020
2006:
87084010
➜
2007:
87084020
2006:
87089919
➜
2007:
87084020