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Code SH 87091110 - Chariots électriques Euratom
Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chariot électrique pour le transport de colis de radio-isotopes (500 kg, 120 cm x 80 cm x 150 cm)
- Véhicule électrique conçu pour le transport de matières fissiles (2 tonnes, 300 cm x 150 cm x 180 cm)
- Plateforme électrique pour le déplacement de conteneurs de déchets nucléaires (1,5 tonne, 200 cm x 120 cm x 100 cm)
- Chariot électrique spécialisé pour le transport de produits radio-pharmaceutiques (300 kg, 150 cm x 80 cm x 100 cm)
- Véhicule électrique pour le transport d'équipements de mesure de la radioactivité (500 kg, 180 cm x 100 cm x 120 cm)
- Chariot électrique pour le transport de matières radioactive pour la recherche (1 tonne, 250 cm x 120 cm x 150 cm)
- Véhicule électrique conçu pour le transport de matières fissiles (2 tonnes, 300 cm x 150 cm x 180 cm)
- Plateforme électrique pour le déplacement de conteneurs de déchets nucléaires (1,5 tonne, 200 cm x 120 cm x 100 cm)
- Chariot électrique spécialisé pour le transport de produits radio-pharmaceutiques (300 kg, 150 cm x 80 cm x 100 cm)
- Véhicule électrique pour le transport d'équipements de mesure de la radioactivité (500 kg, 180 cm x 100 cm x 120 cm)
- Chariot électrique pour le transport de matières radioactive pour la recherche (1 tonne, 250 cm x 120 cm x 150 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties
Chariots
870911
électriques
87091110
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
87091190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8709
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870911
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87091110
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06