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Code SH 87141090 - Pièces et accessoires moto
Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, et leurs parties)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Selle pour motocycle (42 cm de long, 30 cm de large)
- Guide-chaîne pour cyclomoteur (acier inoxydable, 10 cm de long)
- Cylindre pour moto-cross (aluminium, 70 mm de diamètre)
- Couvercle de réservoir pour motocycle (plastique, 20 cm de diamètre)
- Garde-boue pour moto routière (polypropylène, 40 cm de long, 15 cm de large)
- Kit de peinture pour restauration de motocycle (comprend 5 bombes de peinture, 1 litre chacune)
- Guide-chaîne pour cyclomoteur (acier inoxydable, 10 cm de long)
- Cylindre pour moto-cross (aluminium, 70 mm de diamètre)
- Couvercle de réservoir pour motocycle (plastique, 20 cm de diamètre)
- Garde-boue pour moto routière (polypropylène, 40 cm de long, 15 cm de large)
- Kit de peinture pour restauration de motocycle (comprend 5 bombes de peinture, 1 litre chacune)
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SL-
8714
Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713
871410
De motocycles (y compris les cyclomoteurs)
87141010
Freins et leurs parties
87141020
Boîtes de vitesses et leurs parties
87141030
Roues, leurs parties et accessoires
87141040
Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties
87141050
Embrayages et leurs parties
87141090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8714
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 871410
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87141090
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2023-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (declared supplementary unit)
Regulation 2583/22
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87141090
2013:
87141000
➜
2014:
87141090