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Code SH 89012010 - Bateaux-citernes maritimes uniquement
Bateaux-citernes pour la navigation maritime
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pétroliers destinés au transport de pétrole brut (150 000 tonnes, longueur de 250 mètres)
- Bateaux-citernes de produits chimiques pour la navigation offshore (10 000 tonnes, 150 mètres de long)
- Navires de transport de gaz liquéfié (20 000 mètres cubes, lesté de 30 000 tonnes)
- Bâtiments de transport de vin (5 000 tonnes, 120 mètres de longueur)
- Navires de transport de produits pétrochimiques (30 000 tonnes, longueur de 180 mètres)
- Bateaux-citernes de produits chimiques pour la navigation offshore (10 000 tonnes, 150 mètres de long)
- Navires de transport de gaz liquéfié (20 000 mètres cubes, lesté de 30 000 tonnes)
- Bâtiments de transport de vin (5 000 tonnes, 120 mètres de longueur)
- Navires de transport de produits pétrochimiques (30 000 tonnes, longueur de 180 mètres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8901
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89012010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06