Code SH 89020010 - Bateaux de pêche maritime

Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chalutier de 20 mètres de longueur et 8 tonnes de déplacement brut
- Navire-usine de 30 mètres de longueur et 15 tonnes de déplacement brut, doté d'une capacité de congélation de 50 tonnes de poisson
- Bateau de pêche aux crevettes de 15 mètres de longueur et 5 tonnes de déplacement brut, équipé d'un système de pêche en profondeur
- Senneur de 25 mètres de longueur et 10 tonnes de déplacement brut, doté d'une grande roue à pédales
- Bateau de pêche pour la pêche au thon de 18 mètres de longueur et 7 tonnes de déplacement brut, équipé d'une ligne de pêche en surface
- Bateau de pêche mixes de 12 mètres de longueur et 3 tonnes de déplacement brut, adapté pour la pêche côtière
- Navire-usine de 40 mètres de longueur et 20 tonnes de déplacement brut, équipé d'une salle de conditionnement des produits de la pêche

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    890200 Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche 89020010 Pour la navigation maritime

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8902
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890200
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89020010
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89020010
2010: 89020012
2011: 89020010
2010: 89020018
2011: 89020010