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Code SH 89020010 - Bateaux de pêche maritime
Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chalutier de 20 mètres de longueur et 8 tonnes de déplacement brut
- Navire-usine de 30 mètres de longueur et 15 tonnes de déplacement brut, doté d'une capacité de congélation de 50 tonnes de poisson
- Bateau de pêche aux crevettes de 15 mètres de longueur et 5 tonnes de déplacement brut, équipé d'un système de pêche en profondeur
- Senneur de 25 mètres de longueur et 10 tonnes de déplacement brut, doté d'une grande roue à pédales
- Bateau de pêche pour la pêche au thon de 18 mètres de longueur et 7 tonnes de déplacement brut, équipé d'une ligne de pêche en surface
- Bateau de pêche mixes de 12 mètres de longueur et 3 tonnes de déplacement brut, adapté pour la pêche côtière
- Navire-usine de 40 mètres de longueur et 20 tonnes de déplacement brut, équipé d'une salle de conditionnement des produits de la pêche
- Navire-usine de 30 mètres de longueur et 15 tonnes de déplacement brut, doté d'une capacité de congélation de 50 tonnes de poisson
- Bateau de pêche aux crevettes de 15 mètres de longueur et 5 tonnes de déplacement brut, équipé d'un système de pêche en profondeur
- Senneur de 25 mètres de longueur et 10 tonnes de déplacement brut, doté d'une grande roue à pédales
- Bateau de pêche pour la pêche au thon de 18 mètres de longueur et 7 tonnes de déplacement brut, équipé d'une ligne de pêche en surface
- Bateau de pêche mixes de 12 mètres de longueur et 3 tonnes de déplacement brut, adapté pour la pêche côtière
- Navire-usine de 40 mètres de longueur et 20 tonnes de déplacement brut, équipé d'une salle de conditionnement des produits de la pêche
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8902
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890200
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89020010
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89020010
2010:
89020012
➜
2011:
89020010
2010:
89020018
➜
2011:
89020010