Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 89020090 - Bateaux de pêche industriel
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chalutier de 25 mètres de long, 8 mètres de large et 300 tonnes de port en lourd, équipé de convoyeurs de poisson et de réservoirs de stockage
- Navire-usine de 50 mètres de long, 12 mètres de large et 1000 tonnes de port en lourd, équipé de machines de traitement et de conditionnement de poissons
- Bateau de pêche côtier de 15 mètres de long, 5 mètres de large et 50 tonnes de port en lourd, équipé de filets de pêche et de moteurs diesel
- Thonier de 30 mètres de long, 9 mètres de large et 200 tonnes de port en lourd, équipé de cannes à pêche et de système de vidéo surveillance
- Bateau de recherche halieutique de 20 mètres de long, 7 mètres de large et 80 tonnes de port en lourd, équipé de sonars et d'échantillonneurs de poissons
- Navire de conditionnement de crustacés de 40 mètres de long, 10 mètres de large et 600 tonnes de port en lourd, équipé de machines de traitement et de stockage
- Bateau de pêche pour crevettes de 28 mètres de long, 8 mètres de large et 180 tonnes de port en lourd, équipé de dragues et de système de tri des prises
- Navire-usine de 50 mètres de long, 12 mètres de large et 1000 tonnes de port en lourd, équipé de machines de traitement et de conditionnement de poissons
- Bateau de pêche côtier de 15 mètres de long, 5 mètres de large et 50 tonnes de port en lourd, équipé de filets de pêche et de moteurs diesel
- Thonier de 30 mètres de long, 9 mètres de large et 200 tonnes de port en lourd, équipé de cannes à pêche et de système de vidéo surveillance
- Bateau de recherche halieutique de 20 mètres de long, 7 mètres de large et 80 tonnes de port en lourd, équipé de sonars et d'échantillonneurs de poissons
- Navire de conditionnement de crustacés de 40 mètres de long, 10 mètres de large et 600 tonnes de port en lourd, équipé de machines de traitement et de stockage
- Bateau de pêche pour crevettes de 28 mètres de long, 8 mètres de large et 180 tonnes de port en lourd, équipé de dragues et de système de tri des prises
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8902
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890200
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89020090
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06