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Code SH 89031100 - Bateaux de plaisance motorisés
Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur ≤ 100 kg
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Zodiac Mark II C, 3,5 mètres de longueur, 1,5 mètre de largeur, poids à vide 80 kg, avec un moteur de 15 chevaux
- Bateau gonflable de plaisance Sea-Doo, 4,20 mètres de longueur, 1,80 mètre de largeur, poids à vide 90 kg, conçu pour un moteur de 20 chevaux
- Canoë kayak gonflable, 4,50 mètres de longueur, 0,80 mètre de largeur, poids à vide 70 kg, avec un petit moteur électrique de 5 chevaux
- Embarcation de sport haute performance, 6,50 mètres de longueur, 2,50 mètres de largeur, poids à vide 95 kg, conçu pour un moteur de 250 chevaux
- Bateau de pêche gonflable, 3,20 mètres de longueur, 1,20 mètre de largeur, poids à vide 60 kg, avec un moteur de 10 chevaux
- Semi-rigide de plaisance, 5,00 mètres de longueur, 2,00 mètres de largeur, poids à vide 85 kg, conçu pour un moteur de 75 chevaux
- Bateau gonflable pour enfants, 2,50 mètres de longueur, 1,00 mètre de largeur, poids à vide 40 kg, avec un petit moteur électrique de 2 chevaux
- Bateau gonflable de plaisance Sea-Doo, 4,20 mètres de longueur, 1,80 mètre de largeur, poids à vide 90 kg, conçu pour un moteur de 20 chevaux
- Canoë kayak gonflable, 4,50 mètres de longueur, 0,80 mètre de largeur, poids à vide 70 kg, avec un petit moteur électrique de 5 chevaux
- Embarcation de sport haute performance, 6,50 mètres de longueur, 2,50 mètres de largeur, poids à vide 95 kg, conçu pour un moteur de 250 chevaux
- Bateau de pêche gonflable, 3,20 mètres de longueur, 1,20 mètre de largeur, poids à vide 60 kg, avec un moteur de 10 chevaux
- Semi-rigide de plaisance, 5,00 mètres de longueur, 2,00 mètres de largeur, poids à vide 85 kg, conçu pour un moteur de 75 chevaux
- Bateau gonflable pour enfants, 2,50 mètres de longueur, 1,00 mètre de largeur, poids à vide 40 kg, avec un petit moteur électrique de 2 chevaux
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890311
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89031100
2022-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2022-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2022-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2022-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2022-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2022-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2022-01-01
Libya (LY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1325/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89031100
2021:
89031010
➜
2022:
89031100