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Code SH 89033100 - Bateaux de plaisance ≤ 7,5 m
Bateaux à moteur, d’une longueur ≤ 7,5 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Yacht à moteur de 6,8 mètres de long avec cabine intérieure et poste de pilotage
- Bateau de sport à moteur de 5,2 mètres de long avec 250 ch et sièges pour 5 personnes
- Embarcation de plaisance à moteur de 7,2 mètres de long avec barre de salon et matelas de soleil
- Canoë-kayak à propulsion mútrour de 4,5 mètres de long avec sièges pour 2 personnes et coque sécurisée
- Bateau de pêche à moteur de 6,5 mètres de long avec cuve à vivres et cockpit surélevé
- Bateau de régates à moteur de 5,8 mètres de long avec coque trilatérale et grand-voile
- Bateau de sport à moteur de 5,2 mètres de long avec 250 ch et sièges pour 5 personnes
- Embarcation de plaisance à moteur de 7,2 mètres de long avec barre de salon et matelas de soleil
- Canoë-kayak à propulsion mútrour de 4,5 mètres de long avec sièges pour 2 personnes et coque sécurisée
- Bateau de pêche à moteur de 6,5 mètres de long avec cuve à vivres et cockpit surélevé
- Bateau de régates à moteur de 5,8 mètres de long avec coque trilatérale et grand-voile
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890331
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89033100
2022-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2022-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2022-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2022-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2022-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2022-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2022-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2022-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89033100
2021:
89039291
➜
2022:
89033100