Code SH 89040010 - Remorqueurs navigation maritime

Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Remorqueur de haute mer pour le sauvetage en situation d'urgence (12,5 mètres de long, 4,2 mètres de largeur, 250 tonnes)
- Remorqueur fluvial pour la navigation sur les grands fleuves (15 mètres de long, 5,5 mètres de largeur, 180 tonnes)
- Remorqueur côtier pour la navigation en zone de trafic dense (9,8 mètres de long, 3,5 mètres de largeur, 100 tonnes)
- Remorqueur haute mer pour la remorque de plateforme pétrolière (25 mètres de long, 8 mètres de largeur, 400 tonnes)
- Remorqueur de port pour la manœuvre de navires de commerce (11,2 mètres de long, 4,8 mètres de largeur, 150 tonnes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8904
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890400
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89040010
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06