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Code SH 89061000 - Navires de guerre
Navires de guerre
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Destroyer de classe Arleigh Burke, 9 300 tonnes, 154 mètres de longueur, équipé de système de défense antimissile Aegis
- Frégate légère, 1 500 tonnes, 120 mètres de longueur, armée de missiles anti-aériens
- Sous-marin nucléaire de classe Rubis, 2 415 tonnes, 73 mètres de longueur, équipé de missiles de croisière
- Cruiser lourd, 28 000 tonnes, 250 mètres de longueur, équipé de canons de 20 cm
- Porte-avions léger, 14 000 tonnes, 215 mètres de longueur, capacité de 30 avions de combat
- Frégate légère, 1 500 tonnes, 120 mètres de longueur, armée de missiles anti-aériens
- Sous-marin nucléaire de classe Rubis, 2 415 tonnes, 73 mètres de longueur, équipé de missiles de croisière
- Cruiser lourd, 28 000 tonnes, 250 mètres de longueur, équipé de canons de 20 cm
- Porte-avions léger, 14 000 tonnes, 215 mètres de longueur, capacité de 30 avions de combat
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 89
60 Restrictions commerciales et politique
Position 8906
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890610
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89061000
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2017-03-31
Russian Federation (RU)
Import control
Decision 0512/14
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2024-03-11
ERGA OMNES (1011)
Import control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
2014-07-11
Sudan (SD)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0747/14
2014-08-01
Russian Federation (RU)
Export control on restricted goods and technologies
Decision 0512/14
2015-05-09
South Sudan (SS)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0735/15
2020-04-08
Central African Republic (CF)
Export control
Decision 0798/13
2024-03-11
All third countries (1008)
Export control on ozone-depleting substances
Regulation 0590/24
2025-01-31
All third countries (1008)
Export control of fluorinated greenhouse gases
Regulation 0573/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 89061000
2001:
89060010
➜
2002:
89061000