Code SH 91012900 - Montres-bracelets manuel luxe

Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre-bracelet en or 18 carats, avec un diamètre de 35 mm et un poids de 50 grammes
- Montre de poche en argent pleinement doublé, avec un écran LCD et un poids de 20 grammes
- Montre-bracelet à quartz avec une boîte en argent plaqué or, mesurant 40 mm de diamètre et pesant 30 grammes
- Montre-bracelet à remontage manuel avec une boîte en or rose 22 carats, pesant 70 grammes et mesurant 38 mm de diamètre
- Montre-bracelet mécanique avec une boîte en platine 950, pesant 100 grammes et mesurant 42 mm de diamètre

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps 91012900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910129
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91012900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91012900
1995: 91012900
➜
1996: 91011100
1995: 91012900
➜
1996: 91011200
1995: 91012900
➜
1996: 91011900
1995: 91012900
➜
1996: 91012900

Changements en faveur de 91012900
1995: 91012900
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1996: 91012900