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Code SH 91061000 - Horloges de pointage, etc

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Horloge de pointage électrique pour entreprise, avec affichage numérique et connectivité Wi-Fi (15x10x5 cm, 500g)
- Horodateur numérique pour personnel, avec fonction d'empreinte digitale (12x8x3 cm, 300g)
- Horloge de pointage manuel avec feuille de présence, pour classe scolaire (20x30 cm, 1 kg)
- Horocompteur pour registre de présence, avec calculette intégrée (18x25 cm, 2 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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9106

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)

91061000

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 91

66 Restrictions commerciales et politique

Position 9106

7 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 910610

0 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 91061000

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91061000

1994: 91061010

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1995: 91061000

1994: 91061090

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