Code SH 91122000 - Cages et cabinets

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cage en bois pour appareil d'horlogerie de cheminée (hauteur 30 cm, largeur 20 cm, profondeur 15 cm)
- Cabinet en verre pour exposition d'horloges de grande taille (hauteur 1 m, largeur 80 cm, profondeur 40 cm)
- Coffret en bois précieux pour appareil d'horlogerie de qualité (hauteur 20 cm, largeur 30 cm, profondeur 15 cm)
- Cabinet en métal pour horloges de sécurité (hauteur 50 cm, largeur 30 cm, profondeur 20 cm)
- Cage en bois laqué pour appareil d'horlogerie de salon (hauteur 40 cm, largeur 25 cm, profondeur 10 cm)
- Meuble en bois pour appareil d'horlogerie de grande taille (hauteur 1,5 m, largeur 60 cm, profondeur 30 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties 91122000 Cages et cabinets

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9112
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911220
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91122000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 91122000
2001: 91121000
2002: 91122000
2001: 91128000
2002: 91122000