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Code SH 91132000 - Bracelets métal communs tylko
Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bracelet de montre en acier inoxydable (34 mm de largeur, 18 cm de longueur)
- Montre avec bracelet en cuivre doré (40 mm de diamètre, pesant 100 grammes)
- Cadran de montre avec bracelet en laiton argenté (35 mm de diamètre, 17 cm de circonférence)
- Prolongateur de bracelet en zinc (20 mm de longueur, 5 mm de largeur)
- Pièce de jonction de bracelet en acierINOX (15 mm de longueur, 3 mm de diamètre)
- Montre avec bracelet en cuivre doré (40 mm de diamètre, pesant 100 grammes)
- Cadran de montre avec bracelet en laiton argenté (35 mm de diamètre, 17 cm de circonférence)
- Prolongateur de bracelet en zinc (20 mm de longueur, 5 mm de largeur)
- Pièce de jonction de bracelet en acierINOX (15 mm de longueur, 3 mm de diamètre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9113
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911320
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91132000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23