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Code SH 92059090 - Instruments à vent autres
Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Flûte traversière (en bois, 25 cm de long, 1,5 kg)
- Saxophone alto (en laiton, 75 cm de long, 2,5 kg)
- Hautbois (en bois, 55 cm de long, 1,2 kg)
- Basson (en bois, 120 cm de long, 3,5 kg)
- Piccolo (en bois, 30 cm de long, 0,8 kg)
- Cor anglais (en bois, 60 cm de long, 1,8 kg)
- Saxophone alto (en laiton, 75 cm de long, 2,5 kg)
- Hautbois (en bois, 55 cm de long, 1,2 kg)
- Basson (en bois, 120 cm de long, 3,5 kg)
- Piccolo (en bois, 30 cm de long, 0,8 kg)
- Cor anglais (en bois, 60 cm de long, 1,8 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
9205
Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie
920590
Autres
92059010
Accordéons et instruments similaires
92059030
Harmonicas à bouche
92059050
Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques
92059090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9205
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92059090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 92059090
Changements en faveur de 92059090
1993:
92059090
➜
1994:
92059000
Changements en faveur de 92059090
2006:
92059000
➜
2007:
92059090