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Code SH 94015900 - Sièges en osier/matrice
Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaise en osier tressé pour salle à manger (45 cm de hauteur, 50 cm de largeur, 40 cm de profondeur)
- Fauteuil en fibre de noix de coco pour salon (80 cm de hauteur, 70 cm de largeur, 90 cm de profondeur)
- Tabouret en fibres de papyrus pour chambre à coucher (40 cm de hauteur, 30 cm de largeur, 30 cm de profondeur)
- Banc en fibres de chanvre pour jardin (120 cm de longueur, 40 cm de largeur, 40 cm de hauteur)
- Chaise longue en fibres de sisal pour terrasse (180 cm de longueur, 60 cm de largeur, 30 cm de hauteur)
- Siège de bureau en fibre de carthame pour bureau (90 cm de hauteur, 50 cm de largeur, 50 cm de profondeur)
- Fauteuil en fibre de noix de coco pour salon (80 cm de hauteur, 70 cm de largeur, 90 cm de profondeur)
- Tabouret en fibres de papyrus pour chambre à coucher (40 cm de hauteur, 30 cm de largeur, 30 cm de profondeur)
- Banc en fibres de chanvre pour jardin (120 cm de longueur, 40 cm de largeur, 40 cm de hauteur)
- Chaise longue en fibres de sisal pour terrasse (180 cm de longueur, 60 cm de largeur, 30 cm de hauteur)
- Siège de bureau en fibre de carthame pour bureau (90 cm de hauteur, 50 cm de largeur, 50 cm de profondeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940159
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94015900
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Colombia (CO)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94015900
2006:
94015000
➜
2007:
94015900