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Code SH 94019110 - Sièges aériens en bois
Parties de sièges pour véhicules aériens, en bois, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sièges avant pour hélicoptère, en bois de hêtre ( Dimensions : 45x40x20 cm, Poids : 12 kg)
- Dossiers de sièges pour avion, en bois de frêne (Hauteur : 30 cm, Largeur : 25 cm)
- Accoudoirs pour sièges de cockpit, en bois de bouleau (Longueur : 60 cm, Diamètre : 5 cm)
- Châssis de sièges pour avion, en bois de pins (Poids : 50 kg, Dimensions : 100x50x30 cm)
- Dossiers de sièges pour hélicoptère, en bois de sapin (Hauteur : 40 cm, Largeur : 35 cm)
- Dossiers de sièges pour avion, en bois de frêne (Hauteur : 30 cm, Largeur : 25 cm)
- Accoudoirs pour sièges de cockpit, en bois de bouleau (Longueur : 60 cm, Diamètre : 5 cm)
- Châssis de sièges pour avion, en bois de pins (Poids : 50 kg, Dimensions : 100x50x30 cm)
- Dossiers de sièges pour hélicoptère, en bois de sapin (Hauteur : 40 cm, Largeur : 35 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940191
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94019110
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94019110
2021:
94019010
➜
2022:
94019110