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Code SH 94036090 - Meubles en bois divers
Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lit de bébé en bois (60 x 120 cm, 20 kg)
- Meuble à bibliothèque en bois (180 cm de hauteur, 80 cm de largeur)
- Coffre en bois (30 x 40 x 20 cm, 10 kg)
- Meuble à télévision en bois (120 x 60 cm, 15 kg)
- Étagère en bois (120 cm de hauteur, 40 cm de largeur)
- Meuble à outils en bois (50 x 30 x 20 cm, 8 kg)
- Meuble à bibliothèque en bois (180 cm de hauteur, 80 cm de largeur)
- Coffre en bois (30 x 40 x 20 cm, 10 kg)
- Meuble à télévision en bois (120 x 60 cm, 15 kg)
- Étagère en bois (120 cm de hauteur, 40 cm de largeur)
- Meuble à outils en bois (50 x 30 x 20 cm, 8 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940360
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94036090
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06