Code SH 94036090 - Meubles en bois divers

Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Lit de bébé en bois (60 x 120 cm, 20 kg)
- Meuble à bibliothèque en bois (180 cm de hauteur, 80 cm de largeur)
- Coffre en bois (30 x 40 x 20 cm, 10 kg)
- Meuble à télévision en bois (120 x 60 cm, 15 kg)
- Étagère en bois (120 cm de hauteur, 40 cm de largeur)
- Meuble à outils en bois (50 x 30 x 20 cm, 8 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9403 Autres meubles et leurs parties 940360 Autres meubles en bois 94036010 Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour 94036030 Meubles en bois des types utilisés dans les magasins 94036090 Autres meubles en bois

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940360
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94036090
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06