Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 94037000 - Meubles en plastique divers
Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Meuble de rangement en plastique (largeur 80 cm, hauteur 120 cm, profondeur 40 cm)
- Compartiment de réfrigérateur en plastique (45 cm x 30 cm x 20 cm)
- Banc en plastique pour parc ou jardin (longueur 150 cm, largeur 40 cm, hauteur 45 cm)
- Etagère en plastique pour livres (hauteur 100 cm, largeur 60 cm, profondeur 30 cm)
- Table en plastique ronde pour cuisine (diamètre 80 cm, hauteur 75 cm)
- Compartiment de réfrigérateur en plastique (45 cm x 30 cm x 20 cm)
- Banc en plastique pour parc ou jardin (longueur 150 cm, largeur 40 cm, hauteur 45 cm)
- Etagère en plastique pour livres (hauteur 100 cm, largeur 60 cm, profondeur 30 cm)
- Table en plastique ronde pour cuisine (diamètre 80 cm, hauteur 75 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9403
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940370
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94037000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2019-02-20
ERGA OMNES (1011)
Import prohibition on goods for torture and repression
Regulation 0125/19
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
2019-02-20
All third countries (1008)
Goods for torture and repression, export prohibition
Regulation 0125/19
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94037000
2005:
94037010
➜
2006:
94037000
2005:
94037090
➜
2006:
94037000