Code SH 94041000 - Sommiers rembourrés intérieurs

Sommiers (sauf ressorts pour sièges)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sommier en mousse de latex, haut de 20 cm, large de 150 cm, long de 200 cm, poids de 35 kg
- Sommier à ressorts, modèle queen-size, hauteur de 30 cm, largeur de 160 cm, longueur de 200 cm, recouvert de tissu de coton
- Sommier en caoutchouc alvéolaire, épaisseur de 15 cm, largeur de 120 cm, longueur de 190 cm, poids de 25 kg
- Sommier couvert de velvet, hauteur de 25 cm, largeur de 140 cm, longueur de 210 cm, poids de 40 kg
- Sommier à plateau en bois, hauteur de 18 cm, largeur de 160 cm, longueur de 220 cm, poids de 50 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 94041000 Sommiers

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94041000
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