Code SH 94044090 - Couvre-lits sans plumes

Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes (sauf rembourrés de plumes ou de duvet)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Couvre-pied en coton de 150 x 200 cm, épaisseur de 2 mm, poids de 1,5 kg
- Édredon en soie de 200 x 220 cm, avec un remplissage de polyester
- Couvre-lit en fleece de 160 x 200 cm, poids de 2 kg
- Couette en coton de 140 x 180 cm, épaisseur de 1,8 mm, poids de 1,2 kg
- Couvre-pied en laine de 180 x 220 cm, épaisseur de 3 mm, poids de 3 kg

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Hrvatski HR
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9404 Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 940440 Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes 94044010 Rembourrés de plumes ou de duvet 94044090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9404
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940440
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94044090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 94044090
2021: 94049090
➜
2022: 94044090