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Code SH 94053900 - Guirlandes électriques Noël
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël [à l’exclusion de celles conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Guirlande électrique pour arbre de Noël de 3 m de long avec 20 ampoules (120 LEDs exclues)
- Ensemble de décoration pour Noël avec 5 m de fil lumineux et 50 diodes électroluminescentes (non LED)
- Guirlande électrique en forme de flocon de neige de 2 m de long avec 30 ampoules décoratives
- Guirlande électrique pour balcony avec 10 m de cordon et 100 petites ampoules de couleur
- Décoration lumineuse de Noël en forme d'étoile de 1,5 m de diamètre avec 50 ampoules électriques
- Guirlande électrique pour décorer un sapin de Noël de 4 m de long avec 40 ampoules de différentes couleurs
- Ensemble de décoration pour Noël avec 5 m de fil lumineux et 50 diodes électroluminescentes (non LED)
- Guirlande électrique en forme de flocon de neige de 2 m de long avec 30 ampoules décoratives
- Guirlande électrique pour balcony avec 10 m de cordon et 100 petites ampoules de couleur
- Décoration lumineuse de Noël en forme d'étoile de 1,5 m de diamètre avec 50 ampoules électriques
- Guirlande électrique pour décorer un sapin de Noël de 4 m de long avec 40 ampoules de différentes couleurs
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9405
Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
94053900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9405
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940539
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94053900
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94053900
2021:
94053000
➜
2022:
94053900