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Code SH 95042000 - Billards et accessoires
Billards de tout genre et leurs accessoires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Billard français de compétition (longueur : 2,84 m, largeur : 1,52 m, poids : 450 kg)
- Billard américain de style classique (longueur : 2,13 m, largeur : 1,07 m, poids : 320 kg)
- Billard англis de snooker (longueur : 3,57 m, largeur : 1,78 m, poids : 500 kg)
- Billard russe de style élégant (longueur : 2,40 m, largeur : 1,20 m, poids : 380 kg)
- Accessoires pour billard (queues, boules, triangles, etc.) en vue d'équiper un billard
- Billard portable pour les jeux en plein air (poids : 60 kg, dimensions pliées : 120 x 60 x 20 cm)
- Billard américain de style classique (longueur : 2,13 m, largeur : 1,07 m, poids : 320 kg)
- Billard англis de snooker (longueur : 3,57 m, largeur : 1,78 m, poids : 500 kg)
- Billard russe de style élégant (longueur : 2,40 m, largeur : 1,20 m, poids : 380 kg)
- Accessoires pour billard (queues, boules, triangles, etc.) en vue d'équiper un billard
- Billard portable pour les jeux en plein air (poids : 60 kg, dimensions pliées : 120 x 60 x 20 cm)
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9504
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
95042000
Billards de tout genre et leurs accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9504
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950420
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95042000
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2012-06-17
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95042000
2010:
95042010
➜
2011:
95042000
2010:
95042090
➜
2011:
95042000