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Code SH 95061180 - Skis de neige autres
Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et skis alpins)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Skis de water-ski (65 cm de long, 20 cm de large, poids : 5 kg)
- Skis de déscente sur herbe (60 cm de long, 15 cm de large, poids : 3 kg)
- Skis de sandboard (55 cm de long, 20 cm de large, poids : 4 kg)
- Skis de roller (45 cm de long, 10 cm de large, poids : 2 kg)
- Skis de déscente sur herbe (60 cm de long, 15 cm de large, poids : 3 kg)
- Skis de sandboard (55 cm de long, 20 cm de large, poids : 4 kg)
- Skis de roller (45 cm de long, 10 cm de large, poids : 2 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoires
Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
950611
Skis
95061110
Skis de fond
95061180
Autres skis
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9506
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950611
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95061180
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2261/98
2019-03-21
Syria (SY)
Export control on luxury goods
Regulation 0509/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95061180
1998:
95061190
➜
1999:
95061180