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Code SH 95081000 - Cirques et ménageries ambulantes
Cirques ambulants et ménageries ambulantes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cirque ambulant avec 5 chapiteaux et 200 m² de surface couverte
- Ménagerie ambulante avec 10 cages d'animaux et 3 camions de transport
- Petite ménagerie ambulante avec 5 cages d'animaux et 1 caravane
- Grand cirque ambulant avec 10 chapiteaux et 1 000 m² de surface couverte
- Ménagerie ambulante avec 20 cages d'animaux et 5 camions de transport
- Ménagerie ambulante avec 10 cages d'animaux et 3 camions de transport
- Petite ménagerie ambulante avec 5 cages d'animaux et 1 caravane
- Grand cirque ambulant avec 10 chapiteaux et 1 000 m² de surface couverte
- Ménagerie ambulante avec 20 cages d'animaux et 5 camions de transport
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9508
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950810
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95081000
2021-04-21
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 95081000
2001:
95080000
➜
2002:
95081000