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Code SH 96019000 - Matériaux animaux travaillés
Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaque en écaille de tortue pour guitare (30 x 20 cm, 150gr)
- Corne de rhinocéros travaillée en broche (5 cm x 7 cm, 50gr)
- Boîte en bois d'éléphant décorée (10 cm x 15 cm, 300gr)
- Nacre pour bijou, travailée en forme de coeur (5 cm x 5 cm, 20gr)
- Oeuvre d'art en os travaillé, haute de 30 cm (40 cm x 20 cm, 1kg)
- Corne de rhinocéros travaillée en broche (5 cm x 7 cm, 50gr)
- Boîte en bois d'éléphant décorée (10 cm x 15 cm, 300gr)
- Nacre pour bijou, travailée en forme de coeur (5 cm x 5 cm, 20gr)
- Oeuvre d'art en os travaillé, haute de 30 cm (40 cm x 20 cm, 1kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9601
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960190
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96019000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-10-18
ERGA OMNES (1011)
Import control on seal products
Regulation 1850/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96019000
2010:
96019010
➜
2011:
96019000
2010:
96019090
➜
2011:
96019000