Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 96040000 - Tamis et cribles manoPORTÉ
Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tamis à mailles fines pour labourage (30x40 cm, en bois)
- Crible rotatif pour trie des légumes (20 cm de diamètre, en acier inoxydable)
- Tamis à cliquet (30x50 cm, en bois avec poignée détachable)
- Crible fixes pour l'extraction des graines (40x60 cm, en aluminium)
- Tamis pour le tamisage des pierres (25x30 cm, en plastique résistant)
- Crible à rouleau pour la mise en forme des pièces métalliques (50x70 cm, en acier résistant)
- Tamis à manivelle pour le tri des déchets (40x60 cm, en acierCórdé)
- Crible rotatif pour trie des légumes (20 cm de diamètre, en acier inoxydable)
- Tamis à cliquet (30x50 cm, en bois avec poignée détachable)
- Crible fixes pour l'extraction des graines (40x60 cm, en aluminium)
- Tamis pour le tamisage des pierres (25x30 cm, en plastique résistant)
- Crible à rouleau pour la mise en forme des pièces métalliques (50x70 cm, en acier résistant)
- Tamis à manivelle pour le tri des déchets (40x60 cm, en acierCórdé)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
96040000
Tamis et cribles, à main
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9604
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960400
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96040000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24