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Code SH 96062200 - Boutons en métaux communs
Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bouton en laiton (20 mm de diamètre, 5 g)
- Ébauche de bouton en cuivre (15 mm de diamètre, 3 g)
- Bouton en acier inoxydable (12 mm de diamètre, 2 g)
- Forme pour bouton en zinc (18 mm de diamètre, 4 g)
- Ébauche de bouton en cuivre (15 mm de diamètre, 3 g)
- Bouton en acier inoxydable (12 mm de diamètre, 2 g)
- Forme pour bouton en zinc (18 mm de diamètre, 4 g)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9606
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960622
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96062200
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14