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Code SH 96071100 - Fermetures glissières métal commun
Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fermeture à glissière avec agrafe en zinc (5 cm de long) pour vêtements d'enfants
- Fermeture à glissière avec agrafe en aluminium (3 cm de large) pour sacs à main
- Fermeture à glissière avec agrafe en cuivre (10 cm de long) pour vêtements de travail
- Fermeture à glissière avec agrafe en fer-blanc (7 cm de long) pour Rideaux
- Fermeture à glissière avec agrafe en laiton (4 cm de large) pour sacs de sport
- Fermeture à glissière avec agrafe en étain (6 cm de long) pour vêtements de mariée
- Fermeture à glissière avec agrafe en aluminium (3 cm de large) pour sacs à main
- Fermeture à glissière avec agrafe en cuivre (10 cm de long) pour vêtements de travail
- Fermeture à glissière avec agrafe en fer-blanc (7 cm de long) pour Rideaux
- Fermeture à glissière avec agrafe en laiton (4 cm de large) pour sacs de sport
- Fermeture à glissière avec agrafe en étain (6 cm de long) pour vêtements de mariée
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9607
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960711
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96071100
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87