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Code SH 96140090 - Pipes et accessoires
Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pipe en métal argenté pour fumer des cigarettes (15 cm de long, 2 cm de diamètre)
- Tête de pipe en bois de rose pour fumer des cigares (8 cm de long, 3 cm de diamètre)
- Fume-cigare en verre soufflé orné d'un motif floral (20 cm de long, 4 cm de diamètre)
- Élément de pipe en laiton pour fumer des cigarettes (10 cm de long, 2 cm de diamètre)
- Fume-cigarette en argile rouge avec un motif géométrique (12 cm de long, 3 cm de diamètre)
- Tête de pipe en céramique pour fumer des cigares (18 cm de long, 5 cm de diamètre)
- Tête de pipe en bois de rose pour fumer des cigares (8 cm de long, 3 cm de diamètre)
- Fume-cigare en verre soufflé orné d'un motif floral (20 cm de long, 4 cm de diamètre)
- Élément de pipe en laiton pour fumer des cigarettes (10 cm de long, 2 cm de diamètre)
- Fume-cigarette en argile rouge avec un motif géométrique (12 cm de long, 3 cm de diamètre)
- Tête de pipe en céramique pour fumer des cigares (18 cm de long, 5 cm de diamètre)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9614
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961400
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96140090
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96140090
2006:
96142080
➜
2007:
96140090
2006:
96149000
➜
2007:
96140090