Code SH 96151900 - Peignes et accessoires coiffure

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peignes à coiffer en bois de qualité supérieure (15 cm de long, 3 cm de large)
- Peignes de coiffure en corne de cerf (10 pièces dans un set)
- Barrettes en argent sterling pour Dame (8 cm de large, 5 cm de haut)
- Peignes à coiffer en ivoire pour enfants (5 cm de long, 2 cm de large)
- Peignes de coiffure en écailles de tortue (12 pièces dans un set)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9615 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs parties Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires 96151900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9615
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961519
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96151900
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23