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Code SH 96190081 - Couches et langes bébé
Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Couches pour bébé en papier (10 pièces par paquet, 20 paquets par carton)
- Langes pour bébé en matière de bois (15 pièces par paquet, 5 paquets par boîte)
- Couches pour nouveau-né en matière de pâte à papier (12 pièces par paquet, 8 paquets par sac)
- Langes pour bébé en matière de fleurs de coton (20 pièces par paquet, 3 paquets par carton)
- Couches pour bébé en matière de pulpe de bois (8 pièces par paquet, 12 paquets par caisse)
- Langes pour bébé en matière de coton bio (15 pièces par paquet, 6 paquets par sac)
- Langes pour bébé en matière de bois (15 pièces par paquet, 5 paquets par boîte)
- Couches pour nouveau-né en matière de pâte à papier (12 pièces par paquet, 8 paquets par sac)
- Langes pour bébé en matière de fleurs de coton (20 pièces par paquet, 3 paquets par carton)
- Couches pour bébé en matière de pulpe de bois (8 pièces par paquet, 12 paquets par caisse)
- Langes pour bébé en matière de coton bio (15 pièces par paquet, 6 paquets par sac)
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961900
Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières
En autres matières
Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires
Couches, langes et articles similaires
96190081
Couches et langes pour bébés
96190089
Autres (articles pour l'incontinence, par exemple)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9619
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 961900
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96190081
2014-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1326/13
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96190081
2013:
96190021
➜
2014:
96190081
2013:
96190090
➜
2014:
96190081