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Code SH 01023990 - buffles vivants non domestiques
Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Buffle deau sauvage (poids moyen : 700 kg, taille : 1,5 m au garrot)
- Buffle dAfrique (poids moyen : 900 kg, taille : 1,7 m au garrot)
- Buffle des marais (poids moyen : 600 kg, taille : 1,4 m au garrot)
- Buffle des forêts (poids moyen : 800 kg, taille : 1,6 m au garrot)
- Buffle des plaines (poids moyen : 750 kg, taille : 1,5 m au garrot)
- Buffle dAfrique (poids moyen : 900 kg, taille : 1,7 m au garrot)
- Buffle des marais (poids moyen : 600 kg, taille : 1,4 m au garrot)
- Buffle des forêts (poids moyen : 800 kg, taille : 1,6 m au garrot)
- Buffle des plaines (poids moyen : 750 kg, taille : 1,5 m au garrot)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
5 Restrictions commerciales et politique
Position 0102
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010239
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01023990
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1023990
2011:
1029090
➜
2012:
1023990