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Code SH 02071190 - poulets plumés vidés frais
Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poules de l’espèce domestique Gallus gallus, présentées plumées, vidées, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, fraîches, dénommées « poulets 65 % », poids moyen de 1,5 kg.
- Coqs de l’espèce domestique Gallus gallus, présentés plumés, vidés, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, réfrigérés, dénommés « poulets 65 % », poids moyen de 2 kg.
- Poules de l’espèce domestique Gallus gallus, autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, poids moyen de 1,8 kg.
- Coqs de l’espèce domestique Gallus gallus, autrement présentés, non découpés en morceaux, réfrigérés, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, poids moyen de 2,3 kg.
- Poules de l’espèce domestique Gallus gallus, présentées plumées, vidées, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, fraîches, dénommées « poulets 65 % », poids moyen de 1,7 kg.
- Coqs de l’espèce domestique Gallus gallus, présentés plumés, vidés, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, réfrigérés, dénommés « poulets 65 % », poids moyen de 2 kg.
- Poules de l’espèce domestique Gallus gallus, autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, poids moyen de 1,8 kg.
- Coqs de l’espèce domestique Gallus gallus, autrement présentés, non découpés en morceaux, réfrigérés, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, poids moyen de 2,3 kg.
- Poules de l’espèce domestique Gallus gallus, présentées plumées, vidées, sans la tête, les pattes, le cou, le cœur, le foie et le gésier, fraîches, dénommées « poulets 65 % », poids moyen de 1,7 kg.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0207
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
De volailles de l'espèce Gallus domesticus
020711
Non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
02071110
Présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « poulets 83 % »
02071130
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »
02071190
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020711
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02071190
2021-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
United States (US)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2024-06-07
Ukraine (UA)
Preferential tariff quota
Regulation 1671/24
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2071190
1995:
2071019
➜
1996:
2071190