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Code SH 02071210 - poulets 70% congelés
Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- COQS CONGELÉS, PLUMÉS, VIDÉS, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉS « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 2 KG
- POULES CONGELÉES, PLUMÉES, VIDÉES, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉES « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 1,8 KG
- COQS CONGELÉS, PLUMÉS, VIDÉS, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉS « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 2,5 KG
- POULES CONGELÉES, PLUMÉES, VIDÉES, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉES « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 1,5 KG
- COQS CONGELÉS, PLUMÉS, VIDÉS, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉS « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 2,2 KG
- POULES CONGELÉES, PLUMÉES, VIDÉES, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉES « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 1,8 KG
- COQS CONGELÉS, PLUMÉS, VIDÉS, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉS « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 2,5 KG
- POULES CONGELÉES, PLUMÉES, VIDÉES, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉES « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 1,5 KG
- COQS CONGELÉS, PLUMÉS, VIDÉS, SANS TÊTE NI PATTES, AVEC COU, CŒUR, FOIE ET GÉSIER, DÉNOMMÉS « POULETS 70 % », POIDS MOYEN DE 2,2 KG
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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BG
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EL
HR
HU
PT
SK
SL-
0207
Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105
De volailles de l'espèce Gallus domesticus
020712
Non découpés en morceaux, congelés
02071210
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »
02071290
Présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 02
4 Restrictions commerciales et politique
Position 0207
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 020712
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 02071210
2021-07-01
Argentina (AR)
Additional duty based on CIF price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Thailand (TH)
Additional duty based on CIF price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Argentina (AR)
Security based on representative price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
Thailand (TH)
Security based on representative price, reduced under the benefit of a tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2021-07-01
United States (US)
Non preferential tariff quota
Regulation 0761/20
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 2071210
1995:
2072110
➜
1996:
2071210