Code SH 03061490 - crabes, sauf espèces spécifiques

Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Paralithodes camchaticus», «Chionoecetes spp.», «Callinectes sapidus» et «Cancer pagurus»)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CRABES CONGELÉS, NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À LEAU (POIDS MOYEN 500 G PAR UNITÉ)
- CRABES FUMÉS, DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS (TAILLE MOYENNE 15 CM)
- CRABES CONGELÉS, NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À LA VAPEUR (POIDS MOYEN 700 G PAR UNITÉ)
- CRABES FUMÉS, NON DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS (TAILLE MOYENNE 20 CM)
- CRABES DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, CUITS À LEAU (POIDS MOYEN 300 G PAR UNITÉ)
- CRABES CONGELÉS, NON DÉCORTIQUÉS, FUMÉS (TAILLE MOYENNE 18 CM)
- CRABES DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS, CUITS À LA VAPEUR (POIDS MOYEN 400 G PAR UNITÉ)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0306 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure Congelés 030614 Crabes 03061410 Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus 03061430 Crabes des espèces Cancer pagurus 03061490 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030614
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03061490
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2020-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2025-01-01
Faroe Islands (FO)
Preferential tariff quota
Regulation 0054/09

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 3061490
2016: 3061490
2017: 3061490

Changements en faveur de 3061490
2016: 3061405
2017: 3061490
2016: 3061490
2017: 3061490