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Code SH 03061990 - crustacés consommables, transformés, exclusifs
Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CRABES DÉCORTIQUÉS, CONGELÉS (TAILLE MOYENNE DE 10 À 15 CM, POIDS UNITAIRE DE 150 À 200 G)
- CRUSTACÉS FUMÉS, NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À LA VAPEUR (TAILLE VARIABLE, POIDS MOYEN DE 500 G PAR LOT)
- CREVETTES DÉCORTIQUÉES, SALÉES, EN SAUMURE (TAILLE DE 5 À 7 CM, POIDS NET DE 1 KG)
- LANGOUSTINES NON DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES (TAILLE DE 12 À 18 CM, POIDS MOYEN DE 300 G PAR UNITÉ)
- ÉCREVISSES FRAÎCHES, VIVANTES (TAILLE DE 8 À 12 CM, POIDS MOYEN DE 100 G PAR UNITÉ)
- CRUSTACÉS DÉCORTIQUÉS, SÉCHÉS (TAILLE VARIABLE, POIDS NET DE 500 G PAR LOT)
- CRABES NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU, CONGELÉS (TAILLE DE 12 À 18 CM, POIDS MOYEN DE 250 G PAR UNITÉ)
- CRUSTACÉS FUMÉS, NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À LA VAPEUR (TAILLE VARIABLE, POIDS MOYEN DE 500 G PAR LOT)
- CREVETTES DÉCORTIQUÉES, SALÉES, EN SAUMURE (TAILLE DE 5 À 7 CM, POIDS NET DE 1 KG)
- LANGOUSTINES NON DÉCORTIQUÉES, CONGELÉES (TAILLE DE 12 À 18 CM, POIDS MOYEN DE 300 G PAR UNITÉ)
- ÉCREVISSES FRAÎCHES, VIVANTES (TAILLE DE 8 À 12 CM, POIDS MOYEN DE 100 G PAR UNITÉ)
- CRUSTACÉS DÉCORTIQUÉS, SÉCHÉS (TAILLE VARIABLE, POIDS NET DE 500 G PAR LOT)
- CRABES NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU, CONGELÉS (TAILLE DE 12 À 18 CM, POIDS MOYEN DE 250 G PAR UNITÉ)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Congelés
030619
Autres
03061910
Écrevisses
03061990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030619
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03061990
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2013-12-11
Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-11-14
ERGA OMNES (1011)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2013-12-11
Non-cooperating countries in fighting illegal, unreported and unregulated fishing (3000)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
2023-11-14
ERGA OMNES (1011)
Control on illegal, unreported and unregulated fishing
Regulation 1005/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 3061990
Changements en faveur de 3061990
2016:
3061990
➜
2017:
3061990
2021:
3061990
➜
2022:
3061990
2021:
3061990
➜
2022:
3099000
Changements en faveur de 3061990
2016:
3061905
➜
2017:
3061990
2016:
3061990
➜
2017:
3061990
2021:
3061990
➜
2022:
3061990