Code SH 03069390 - crabes divers préparations variées

Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CRABES DÉCORTIQUÉS, SÉCHÉS, EN POIDS NET DE 500 G, PRÉPARÉS EN SAUMURE
- CRABES NON DÉCORTIQUÉS, CUITS À L’EAU, VENDUS EN CAISSES DE 10 KG
- CRABES FUMÉS, ENTIERS, EMBALLÉS SOUS VIDE, POIDS UNITAIRE DE 300 G
- CRABES EN SAUMURE, DÉCORTIQUÉS, CONDITIONNÉS EN BOCAUX DE 1 KG
- CRABES SALÉS, NON DÉCORTIQUÉS, EN SAC DE 5 KG
- CRABES CUITS À LA VAPEUR, ENTIERS, VENDUS EN CARTONS DE 15 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0306 Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure Autres 030693 Crabes 03069310 Crabes du genre Cancer pagurus 03069390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030693
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03069390
2017-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-01-01
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2024-01-01
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 3069390
2016: 3062410
2017: 3069390
2016: 3062480
2017: 3069390