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Code SH 03069910 - écrevisses sous toutes formes
Écrevisses, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Écrevisses décortiquées, séchées (500 g)
- Écrevisses non décortiquées, cuites à la vapeur, réfrigérées (1 kg)
- Écrevisses en saumure, fumées (750 g)
- Écrevisses non décortiquées, salées, congelées (2 kg)
- Écrevisses décortiquées, fumées, cuites avant le fumage (600 g)
- Écrevisses non décortiquées, cuites à leau, séchées (1,5 kg)
- Écrevisses non décortiquées, cuites à la vapeur, réfrigérées (1 kg)
- Écrevisses en saumure, fumées (750 g)
- Écrevisses non décortiquées, salées, congelées (2 kg)
- Écrevisses décortiquées, fumées, cuites avant le fumage (600 g)
- Écrevisses non décortiquées, cuites à leau, séchées (1,5 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0306
Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
Autres
030699
Autres
03069910
Ecrevisses
03069990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0306
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030699
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03069910
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3069910
2016:
3062905
➜
2017:
3069910
2016:
3062910
➜
2017:
3069910