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Code SH 03072190 - coquilles saint-jacques pectinidae
Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), vivantes, non séparées de leur coquille, poids moyen de 150 g chacune
- Mollusques de la famille Pectinidae (Amusium pleuronectes), frais, non séparés de leur coquille, taille moyenne de 10 cm
- Coquilles Saint-Jacques (Argopecten irradians), réfrigérées, non séparées de leur coquille, poids moyen de 120 g chacune
- Mollusques de la famille Pectinidae (Mimachlamys gloriosa), vivants, non séparés de leur coquille, taille moyenne de 8 cm
- Mollusques de la famille Pectinidae (Amusium pleuronectes), frais, non séparés de leur coquille, taille moyenne de 10 cm
- Coquilles Saint-Jacques (Argopecten irradians), réfrigérées, non séparées de leur coquille, poids moyen de 120 g chacune
- Mollusques de la famille Pectinidae (Mimachlamys gloriosa), vivants, non séparés de leur coquille, taille moyenne de 8 cm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae
030721
Vivants, frais ou réfrigérés
03072110
Coquilles Saint-Jacques, peignes, pétoncles, vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
03072190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030721
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03072190
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2022-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-03-01
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0478/22
2023-03-01
Türkiye (TR)
Import prohibition
Regulation 0478/22
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3072190
2021:
3079100
➜
2022:
3072190