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Code SH 03074290 - seiches, calmars, encornets réfrigérés
Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Seiches vivantes, fraîches ou réfrigérées (autres que Sepia officinalis), poids moyen de 500 g à 1 kg, longueur de 15 à 30 cm.
- Sépioles fraîches ou réfrigérées (autres que Rossia macrosoma, Sepiola spp.), poids moyen de 200 g à 500 g, longueur de 10 à 20 cm.
- Calmars vivants, frais ou réfrigérés (autres que Loligo spp., Ommastrephes spp.), poids moyen de 300 g à 800 g, longueur de 20 à 40 cm.
- Encornets frais ou réfrigérés (autres que Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), poids moyen de 400 g à 900 g, longueur de 25 à 50 cm.
- Calmars séparés de leur coquille, frais ou réfrigérés (autres que Todarodes sagittatus), poids moyen de 300 g à 700 g.
- Seiches fraîches ou réfrigérées, séparées de leur coquille (autres que Sepia officinalis), poids moyen de 500 g à 1,2 kg.
- Sépioles fraîches ou réfrigérées (autres que Rossia macrosoma, Sepiola spp.), poids moyen de 200 g à 500 g, longueur de 10 à 20 cm.
- Calmars vivants, frais ou réfrigérés (autres que Loligo spp., Ommastrephes spp.), poids moyen de 300 g à 800 g, longueur de 20 à 40 cm.
- Encornets frais ou réfrigérés (autres que Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), poids moyen de 400 g à 900 g, longueur de 25 à 50 cm.
- Calmars séparés de leur coquille, frais ou réfrigérés (autres que Todarodes sagittatus), poids moyen de 300 g à 700 g.
- Seiches fraîches ou réfrigérées, séparées de leur coquille (autres que Sepia officinalis), poids moyen de 500 g à 1,2 kg.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
Seiches et sépioles; calmars et encornets
030742
Vivants, frais ou réfrigérés
03074210
Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.
03074220
Loligo spp.
03074230
Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.
03074240
Todarodes sagittatus
03074290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030742
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03074290
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
European Economic Area (2012)
Tariff preference
Decision 0001/94
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 3074290
2016:
3079190
➜
2017:
3074290