Code SH 03076000 - escargots terrestres préparés

Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Escargots vivants, séparés de leur coquille, conditionnés en cagettes (poids net 1 kg).
- Escargots frais, réfrigérés, vendus en barquettes (poids net 500 g).
- Escargots congelés, décortiqués, emballés sous vide (poids net 750 g).
- Escargots salés, en saumure, conditionnés en bocaux (poids net 1,5 kg).
- Escargots séchés, fumés avant le séchage, présentés en sachets (poids net 300 g).
- Escargots fumés, cuits pendant le fumage, emballés en boîtes métalliques (poids net 400 g).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage 03076000 Escargots, autres que de mer

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 03
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0307
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 030760
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 03076000
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-11-14
European Union (EU)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2024-08-01
All third countries (1008)
Veterinary control
Regulation 0632/21
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 3076000
2011: 3076000
2012: 3076090

Changements en faveur de 3076000
2016: 3076010
2017: 3076000
2016: 3076090
2017: 3076000