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Code SH 04021091 - lait poudre maigre emballé
Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lait en poudre (teneur en matières grasses 1,2 %, contenu net 1 kg)
- Crème de lait en granulés (teneur en matières grasses 0,8 %, contenu net 2 kg)
- Lait solide aromatisé (teneur en matières grasses 1,0 %, contenu net 500 g)
- Crème de lait en poudre sucrée (teneur en matières grasses 1,5 %, contenu net 1,5 kg)
- Lait en granulés avec édulcorant (teneur en matières grasses 0,5 %, contenu net 2,5 kg)
- Lait en poudre instantané (teneur en matières grasses 1,1 %, contenu net 800 g)
- Crème de lait en granulés (teneur en matières grasses 0,8 %, contenu net 2 kg)
- Lait solide aromatisé (teneur en matières grasses 1,0 %, contenu net 500 g)
- Crème de lait en poudre sucrée (teneur en matières grasses 1,5 %, contenu net 1,5 kg)
- Lait en granulés avec édulcorant (teneur en matières grasses 0,5 %, contenu net 2,5 kg)
- Lait en poudre instantané (teneur en matières grasses 1,1 %, contenu net 800 g)
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0402
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
040210
En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
Autres
04021091
En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
04021099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0402
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040210
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04021091
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Preferential tariff quota
Regulation 1178/24
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2020-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19