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Code SH 04032011 - yoghourts ≤ 3% matières grasses
Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- YOGHOURT NATURE (2,5 % DE MATIÈRES GRASSES, 125 G)
- YOGHOURT NATURE (1 % DE MATIÈRES GRASSES, 500 G)
- YOGHOURT NATURE (0,5 % DE MATIÈRES GRASSES, 1 KG)
- YOGHOURT NATURE (3 % DE MATIÈRES GRASSES, 250 G)
- YOGHOURT NATURE (1 % DE MATIÈRES GRASSES, 500 G)
- YOGHOURT NATURE (0,5 % DE MATIÈRES GRASSES, 1 KG)
- YOGHOURT NATURE (3 % DE MATIÈRES GRASSES, 250 G)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
0403
Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao
040320
Yoghourt
Non aromatisés, ni additionnés de fruits, fruits à coque, cacao, chocolat, épices, café ou extrait de café, plantes, parties de plantes, céréales ou produits de la boulangerie
Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses
04032011
N'excédant pas 3 %
04032013
Excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %
04032019
Excédant 6 %
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0403
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040320
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04032011
2022-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2022-01-01
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2022-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2024-01-01
Ecuador (EC)
Tariff preference
Decision 2369/16
2024-06-06
Ukraine (UA)
Tariff preference
Regulation 1392/24
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 4032011
2021:
4031011
➜
2022:
4032011