Code SH 04089120 - oeufs séchés impropres alimentaires

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ŒUFS DOISEAUX SÉCHÉS, DÉPOURVUS DE LEUR COQUILLE, IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (POIDS : 500 G)
- ŒUFS DOISEAUX SÉCHÉS AVEC AJOUT DE SUCRE, IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (TAILLE : MORCEAUX DE 1 À 3 CM)
- ŒUFS DOISEAUX SÉCHÉS, ÉDULCORÉS AU MIEL, IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (POIDS : 250 G)
- ŒUFS DOISEAUX SÉCHÉS, SANS JAUNES, IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (TAILLE : PÂTE COMPACTE)
- ŒUFS DOISEAUX SÉCHÉS, MÉLANGÉS À DES ÉDULCORANTS ARTIFICIELS, IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES (POIDS : 1 KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants Autres 040891 Séchés 04089120 Impropres à des usages alimentaires 04089180 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0408
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040891
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04089120
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 4089120
1993: 4089190
➜
1994: 4089120