Code SH 04089920 - œufs impropres alimentaires

Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- ŒUFS DE CANARD DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, FRAIS, CONGELÉS (POIDS : 500 G), IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES.
- ŒUFS DE POULE CUITS À LEAU, MOULÉS EN BLOCS (TAILLE : 20 CM X 10 CM), CONSERVÉS DANS UNE SOLUTION SALÉE, IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES.
- ŒUFS DAUTRUCHE FRAIS, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, CONGELÉS (POIDS UNITAIRE : 1 KG), IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES.
- ŒUFS DE CAILLE CUITS À LA VAPEUR, CONSERVÉS DANS UN SIROP DE SUCRE (QUANTITÉ : 200 ML), IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES.
- ŒUFS DE PIGEON FRAIS, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES, PLACÉS DANS UNE SOLUTION ACIDE (VOLUME : 500 ML), IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES.
- ŒUFS DE DINDE CONGELÉS, DÉPOURVUS DE LEURS COQUILLES (POIDS : 750 G), IMPROPRES À DES USAGES ALIMENTAIRES.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    0408 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants Autres 040899 Autres 04089920 Impropres à des usages alimentaires 04089980 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 04
26 Restrictions commerciales et politique
Position 0408
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 040899
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 04089920
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 4089920
1993: 4089990
➜
1994: 4089920