Code SH 05029000 - poils brosserie et déchets

Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Poils de blaireau pour brosses (longueur moyenne de 5 à 7 cm, conditionnés en lots de 500 g)
- Poils de sanglier pour brosserie (longueur de 4 à 6 cm, conditionnés en sacs de 1 kg)
- Poils synthétiques imitant le blaireau pour brosses (longueur de 6 cm, conditionnés en boîtes de 300 g)
- Déchets de poils de blaireau (mélange de longueurs de 2 à 5 cm, conditionnés en sacs de 2 kg)
- Poils de sanglier recyclés pour brosserie (longueur de 3 à 5 cm, conditionnés en cartons de 750 g)
- Déchets de poils de sanglier (mélange de longueurs de 1 à 4 cm, conditionnés en sacs de 1,5 kg)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    0502 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils 05029000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 05
25 Restrictions commerciales et politique
Position 0502
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 050290
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 05029000
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06