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Code SH 06011090 - bulbes en repos végétatif
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bulbes de lys en repos végétatif (diamètre moyen de 5 cm, poids unitaire de 50 g).
- Tubercules de dahlia en repos végétatif (longueur de 10 cm, poids de 200 g).
- Griffes d’anémone en repos végétatif (taille de 3 cm, poids unitaire de 15 g).
- Rhizomes d’iris en repos végétatif (longueur de 8 cm, poids unitaire de 100 g).
- Oignons décoratifs en repos végétatif (diamètre de 4 cm, poids unitaire de 30 g).
- Racines tubéreuses de bégonia en repos végétatif (longueur de 6 cm, poids unitaire de 80 g).
- Tubercules de dahlia en repos végétatif (longueur de 10 cm, poids de 200 g).
- Griffes d’anémone en repos végétatif (taille de 3 cm, poids unitaire de 15 g).
- Rhizomes d’iris en repos végétatif (longueur de 8 cm, poids unitaire de 100 g).
- Oignons décoratifs en repos végétatif (diamètre de 4 cm, poids unitaire de 30 g).
- Racines tubéreuses de bégonia en repos végétatif (longueur de 6 cm, poids unitaire de 80 g).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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0601
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212
060110
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif
06011010
Jacinthes
06011020
Narcisses
06011030
Tulipes
06011040
Glaïeuls
06011090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 06
32 Restrictions commerciales et politique
Position 0601
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 060110
15 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 06011090
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1754/15
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1754/15
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23